Honoraires et remboursements

Les honoraires demandés tiennent compte de la complexité des soins dispensés. Notre équipe met tout en oeuvre pour votre santé dentaire et vos souhaits esthétiques, dans un environnement favorisant votre bien-être.

Les honoraires qui vous seront demandes en contrepartie tiennent compte de la complexite des soins qui vous sont dispenses.

A partir du 1 er juin 2014, la nomenclature generale des actes professionnels (UNGAP) a disparu au profit d’une nouvelle nomenclature denommee CCAM (Classification Commune des Actes Medicaux).

Son application est obligatoire, et pour chaque traitement le praticien devra inscrire les codes existants, y compris pour les actes non rembourses.

Vous pouvez consulter le site:

http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php

Comment fonctionnent les remboursements d’honoraires ?

1- Les actes “conventionnes” : il s’agit des actes figurant dans la nomenclature de la Sécurité Sociale, de type soins dentaires courants, détartrage, carie, … La Securite Sociale vous remboursera 70% du tarif de convention, 80% pour les beneficiaires de l’allocation supplementaires du Fonds special vieillesse (F.S.V) ou de l’Allocation de solidarite pour les personnes agees (A.S.P.A), et 90% pour les affilies au regime social d’Alsace-Lorraine. Si vous avez souscrit une assurance complementaire (mutuelle), celle-ci viendra completer les 30% restants.

2- Les honoraires libres : certains actes (inlay, prothèse, chirurgie, …) font appel à des technologies ou des matériaux plus élaborés. Ces honoraires seront pris en charge, pour tout ou partie, par votre mutuelle santé en fonction du contrat que vous avez souscrit.

3- Les actes dits “hors nomenclature” (chirurgie parodontale, implants dentaires) : la Sécurité Sociale ne les prend pas en charge. Votre mutuelle pourra participer aux frais en fonction de votre contrat.

4- Le programme de prévention de l’Assurance Maladie, M’T dents. Votre enfant peut bénéficier d’un examen bucco-dentaire gratuit s’il est sur le point de fêter ses 6, 9, 12, 15 ou 18 ans. Un mois avant son anniversaire, vous recevez chez vous une invitation à consulter le chirurgien-dentiste de votre choix. Cet examen bucco-dentaire doit avoir lieu dans les six mois suivant son anniversaire ou dans le courant de l’année s’il est déjà allé chez le chirurgien-dentiste.